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En conformité avec l'article 43 de la loi nº86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que le directeur de la publication du site est Jean-Michel ISSARTEL. Il peut à tout moment et sans avis préalable modifier le contenu et la présentation du site.
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L´hébergement du site est assuré par la société www.domaine-achat.fr.
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L'article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle interdit toute représentation ou reproduction partielle ou intégrale du contenu de ce site (textes et photos) sans le consentement des auteurs.
La marque Hipérion a été déposée auprès de l´INPI sous le numéro national 97/692146 le 18 août 1997 ainsi que trois classes : - classe 9 : appareil scientifique pour l´enseignement, le traitement de l´information sonore; - classe 10 : appareil médical; - classe 41 : éducation et formation.
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Le contenu de ce site peut être cité ou reproduit avec le consentement des auteurs et mention de la source.
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